Informations Légales

Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site Internet Objectif 54 (accessible aux adresses www.objectif54.com et portail associé) ainsi que les services numériques associés sont édités par la société :

  • Dénomination sociale : OBJECTIF 54
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 500 000,00 €
  • Siège social : Immeuble Le Triangle, Bâtiment B, 385 Boulevard Robert Koch, 34500 Béziers
  • RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers sous le numéro 502 196 074 R.C.S. Béziers
  • Numéro SIREN : 502 196 074
  • Numéro SIRET (siège) : 502 196 074 00145
  • Code APE / NAF : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR45502196074
  • Téléphone : [À confirmer par le DAF]
  • Adresse email : contact@objectif54.com

2. Direction de la Publication

Directeur de la publication : Gilles LEYSSENOT, en sa qualité de Président de la société OBJECTIF 54.

3. Hébergement du Site

Le présent site est hébergé par :

  • Hébergeur : [Nom de l'hébergeur de production - ex : OVHcloud SAS]
  • Adresse : [Adresse postale de l'hébergeur]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]
  • Site web : [URL de l'hébergeur]

4. Propriété Intellectuelle et Écosystème

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, graphismes, logotypes, pictogrammes, fiches descriptives CEE, éléments visuels et sonores, architecture générale, charte graphique) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable d'OBJECTIF 54 est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Plateformes Dédiées et Liens Hypertextes

La société OBJECTIF 54 édite et met à disposition de ses partenaires et utilisateurs des services et outils propriétaires intégrés, notamment :

  • La solution de preuve et d'horodatage numérique HorodateMe (horodateme.com).
  • L'Extranet Partenaires Objectif 54 (extranet.objectif54.com), espace sécurisé de gestion et de suivi des dossiers CEE.

Le site Objectif 54 peut également contenir des liens hypertextes vers des plateformes tierces et services institutionnels publics (tels que France Rénov', l'ADEME ou les ministères). OBJECTIF 54 ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur ces sites tiers strictement indépendants et décline toute responsabilité quant à leurs contenus ou pratiques.